Mentions légales
L'accès au site web Equi-Compétition implique l'acceptation sans réserve des dispositions suivantes
Accès au site
L'accès au site web Equi-Compétition et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
L'ensemble des informations contenues sur ce site sont valables pour la France métropolitaine exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d'être modifiées à tout moment et sans préavis. Equi-Compétition se réserve également le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans avis préalable l'accès à tout ou partie du site.
Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à Equi-Compétition est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, vous vous engagez à ce que Equi-Compétition soit habilitée à utiliser cette communication.
Respect des droits de propriété et des marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images... sont la propriété de Equi-Compétition ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de Equi-Compétition.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons, vidéos ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de Equi-Compétition ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Liens vers d'autres sites
Equi-Compétition peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés ou non-affiliés. Ces sites sont indépendants, Equi-Compétition n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Equi-Compétition et ces sites. Dès lors, Equi-Compétition ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.
Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Cette adresse est enregistrée par Equi-Compétition lorsque vous consultez son site pour la gestion de son système informatique et pour l'analyse de l'utilisation de son site.
Les adresses IP ne sont rattachées à aucune information à caractère personnel. Vos consultations sont ainsi enregistrées mais vous demeurez anonyme pour Equi-Compétition.
Equi-Compétition peut toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur d'accès à Internet afin de vous identifier, si elle estime nécessaire de faire respecter ses conditions d'utilisation ou de protéger ses services, ses clients ou encore sur demande des autorités judiciaires.
|
|
|
